1. Informations sur l’éditeur du site
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous vous informons que :
Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [Ex : SAS, SARL, EURL, auto-entreprise]
Capital social : [Montant en euros]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET/SIREN : [Numéro]
Numéro RCS : [Ville d’immatriculation]
Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro]
Téléphone : [Numéro de contact]
Email : [Adresse email de contact]
Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable légal]
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète]
Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de contact]
3. Activité du site
[Nom de votre site] est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits médicaux. Les informations fournies sur ce site ne remplacent en aucun cas l’avis d’un professionnel de santé et ne doivent pas être utilisées pour établir un diagnostic ou un traitement médical sans consultation d’un spécialiste.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, base de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de [Nom de l’entreprise].
5. Responsabilité
5.1. Accès au site
Nous mettons tout en œuvre pour assurer un accès continu à notre site, mais nous ne pouvons garantir une disponibilité sans interruption. Nous ne saurions être tenus responsables des pannes, bugs ou interruptions du service.
5.2. Contenu et informations
Les informations et descriptions de produits fournies sur notre site sont données à titre indicatif. [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenu responsable des erreurs, inexactitudes ou omissions présentes sur le site.
5.3. Sécurité et utilisation du site
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site et à ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux données, serveurs ou bases de données du site.
6. Données personnelles & Cookies
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à notre Politique de Confidentialité, disponible [lien vers la politique de confidentialité].
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7. Liens hypertextes
Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites. [Nom de l’entreprise] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
8. Droit applicable & Juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
9. Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :
Par email : [Email]
Par téléphone : [Numéro]
Par courrier : [Adresse]
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